Mentions légales &
Politique des cookies

Mentions légales

Bienvenue sur le site web https://mycda-share-in.compagniedesalpes.com/ (ci-après « le Site »).

Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions »), ainsi que de toute condition spécifique figurant sur les pages du Site, qui régissent votre utilisation du Site. Ces Conditions portent sur vos droits et responsabilités légales applicables dès lors que vous utilisez ce Site.

Ce Site est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion) pour votre usage personnel, sous réserve du respect des Conditions définies ci-après. En accédant à ce Site, en le visitant ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu et compris ces Conditions et vous acceptez d’y être lié ; vous vous engagez également à vous conformer à l’ensemble des lois et règlements applicables. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le présent Site.

Vous vous engagez à accéder aux informations figurant sur ce Site uniquement pour un usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez utiliser le Site que dans un but légitime ; aucune utilisation ni aucun détournement n’est autorisé, notamment pour des finalités contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement. Dernière mise à jour : septembre 2026.

1. Informations d’ordre général

Éditeur
Le Site est édité par la Compagnie des Alpes, qui en est propriétaire : société anonyme à conseil d’administration au capital de 25 436 106 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 349 577 908, dont le siège social est situé 50-52 boulevard Haussmann, 75009 Paris, France.
Téléphone : +33 (0)1 46 84 88 00
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00349577908

Conception, développement et exploitation technique
Le Site est développé, maintenu et exploité techniquement par Butterfly, société par actions simplifiée au capital de 211 104 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 441 840 857, dont le siège social est situé 14 boulevard du Général Leclerc, 92200 Neuilly-sur-Seine, France.
Contact technique : smoriggi@b-fly.com

Hébergement
Le Site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (www.ovhcloud.com). Les serveurs du Site sont situés en France, dans le centre de données OVHcloud de Gravelines.

2. Limitation de responsabilité et exclusion de garantie

En tant qu’utilisateur du Site, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser.

La Compagnie des Alpes et ses contributeurs mettent tout en œuvre pour s’assurer que les informations affichées sur ce Site sont exactes et à jour, et se réservent le droit d’en modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, ils ne sauraient garantir que ces informations sont complètes, ni qu’elles ne seront pas modifiées par un tiers (piratage, virus). La Compagnie des Alpes et ses contributeurs déclinent également toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission en ce qui concerne le contenu et l’utilisation de ces pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

Vous reconnaissez avoir été informé que le Site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, à l’exception des cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou d’autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la Compagnie des Alpes pourra interrompre l’accès au Site ; elle s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. La Compagnie des Alpes n’est pas responsable des retards, des difficultés d’utilisation ou de l’incompatibilité entre le présent Site et des fichiers, votre navigateur ou tout autre programme d’accès au Site.

La Compagnie des Alpes ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par un tiers d’un virus par l’intermédiaire du Site et susceptible d’infecter votre système informatique à la suite de votre connexion au Site, de son utilisation ou de la navigation sur celui-ci. De même, la Compagnie des Alpes ne pourra être tenue responsable d’aucun dommage matériel ou accessoire (y compris, sans s’y limiter, une défaillance technique, la divulgation de documents confidentiels ou une perte de données), ni d’aucun autre dommage indirect, de quelque nature que ce soit, survenant lors de l’utilisation du Site ou lié à celle-ci.

La Compagnie des Alpes s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, la Compagnie des Alpes et ses contributeurs ne donnent aucune garantie et n’assument aucune responsabilité, en aucun cas, quant à l’adéquation, la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, l’actualité, le caractère loyal et commercial, la qualité, le bien-fondé et la disponibilité des informations contenues sur ce Site. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations. Des informations erronées ou des omissions pourront être constatées, dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatez des erreurs, vous êtes invité à les signaler à la Compagnie des Alpes, à l’adresse indiquée à l’article 1, afin qu’il soit procédé aux corrections appropriées.

Les éléments du Site sont fournis « en l’état », sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. La Compagnie des Alpes rejette catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu du Site à des offres d’achat ou à des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières, cotées ou non cotées, de la Compagnie des Alpes, de l’une ou l’autre de ses filiales directes ou indirectes ou de ses sociétés affiliées.

La Compagnie des Alpes se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier tout élément du Site. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d’optimisation du Site, elle peut décider de modifier les présentes Conditions.

Toute information datée publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur Internet.

Le Site donne accès à d’autres sites Internet, de la Compagnie des Alpes, de sociétés de son groupe ou de tiers, qui disposent de leurs propres mentions légales, qu’il convient de consulter et de respecter (voir l’article 5).

3. Propriété intellectuelle

Le Site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et, d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.

Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de la Compagnie des Alpes figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces marques ou logos, seuls ou intégrés à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de la Compagnie des Alpes, est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations et, plus généralement, toutes les informations et tous les contenus figurant sur le Site sont la propriété de la Compagnie des Alpes ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute représentation, modification, reproduction ou dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions ne vous accordent aucune licence d’utilisation des marques, logos ou photographies de la Compagnie des Alpes.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site sont protégées par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données. À ce titre, la Compagnie des Alpes interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, la reproduction ou l’extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

La Compagnie des Alpes se réserve la faculté de supprimer sans délai, et sans mise en demeure préalable, tout contenu (message, texte, image, graphique) qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur, et notamment aux réglementations précisées ci-dessus.

Si vous souhaitez utiliser l’un des contenus du Site (texte, image, etc.), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de la Compagnie des Alpes, en lui écrivant à l’adresse de son siège social indiquée à l’article 1.

4. Respect de la vie privée et protection des données personnelles

En tant qu’utilisateur du Site, vous êtes tenu de respecter les législations applicables, et notamment le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données (RGPD) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte et de toute utilisation détournée des informations nominatives auxquelles vous accédez et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque ou à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de la Compagnie des Alpes, en évitant toute mention, tout message ou tout texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant, sur quelque support que ce soit.

4.1 Responsable du traitement et sous-traitants

Le responsable du traitement des données personnelles liées au Site est la Compagnie des Alpes, dont les coordonnées figurent à l’article 1. Butterfly agit pour son compte en qualité de sous-traitant au sens de l’article 28 du RGPD : elle développe, exploite et maintient le Site et assure la mesure d’audience. Le Site est hébergé en France par OVH SAS.

4.2 Données traitées et finalités

Le Site ne comporte ni formulaire, ni espace personnel, ni création de compte : il ne vous demande aucune information vous concernant. Seules les données suivantes sont traitées lors de votre visite :

• Journaux techniques du serveur. À chaque consultation, le serveur enregistre des informations techniques de connexion, notamment votre adresse IP, la date et l’heure de la requête et la page demandée. Ces journaux servent uniquement à assurer la sécurité et le bon fonctionnement du Site : diagnostic des erreurs et protection contre les usages abusifs, par exemple en limitant le nombre de requêtes.
• Mesure d’audience. Le Site mesure sa fréquentation avec Matomo, dans les conditions décrites à l’article 8.3 : pages consultées, date et durée de la visite, site de provenance, type d’appareil et de navigateur, localisation approximative déduite de votre adresse IP préalablement tronquée, et identifiant aléatoire enregistré dans un cookie.
• Statistiques internes anonymes. Le Site compte les lectures de la vidéo d’accueil, les clics sur le bouton d’accès au compte-titres et les consultations ou téléchargements de documents. Pour chacun, il enregistre seulement la version du Site consultée (pays et langue), l’élément concerné, la date et l’heure, sans adresse IP, sans cookie et sans identifiant. Ces statistiques ne permettent pas de vous identifier.

4.3 Bases légales

Ces traitements reposent sur l’intérêt légitime de la Compagnie des Alpes (article 6.1.f du RGPD) à assurer la sécurité de son Site et à en mesurer la fréquentation pour l’améliorer. Les cookies de mesure d’audience sont dispensés de consentement en application de l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, dans les conditions fixées par la CNIL (voir l’article 8.3).

4.4 Destinataires et hébergement

Ces données sont traitées uniquement par la Compagnie des Alpes, par Butterfly, son sous-traitant, et par OVH SAS, hébergeur du Site. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers, et ne sont pas utilisées à des fins publicitaires. Le Site et l’outil de mesure d’audience sont hébergés en France.

4.5 Durées de conservation

• Journaux techniques du serveur : 30 jours, puis suppression automatique.
• Données brutes de mesure d’audience : 700 jours au maximum, puis suppression automatique.
• Cookies : voir les durées indiquées dans la politique des cookies ci-dessous (articles 8.2 et 8.3).

4.6 Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou la limitation de leur traitement, et vous opposer à leur traitement pour des raisons tenant à votre situation particulière. Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Quant à la mesure d’audience, vous pouvez vous y opposer vous-même, à tout moment et sans avoir à vous justifier, depuis le panneau de gestion des cookies (voir l’article 8.3).

Pour exercer ces droits, ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez écrire à la Compagnie des Alpes, à l’attention du délégué à la protection des données, 50-52 boulevard Haussmann, 75009 Paris, France. Vous pouvez aussi adresser votre demande par courriel à Butterfly, son sous-traitant technique, à l’adresse smoriggi@b-fly.com : elle sera transmise à la Compagnie des Alpes. Pour en savoir plus sur vos droits, consultez le site de la CNIL.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), en ligne ou par courrier (Service des plaintes, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris). Vous pouvez également vous adresser à l’autorité de protection des données du pays où vous résidez ou travaillez :

• Belgique : Autorité de protection des données
• Suisse : Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT)
• Allemagne : autorité de protection des données de votre Land (liste des autorités)
• Autriche : Österreichische Datenschutzbehörde
• Pays-Bas : Autoriteit Persoonsgegevens
• Autres pays de l’Union européenne : liste des autorités membres du Comité européen de la protection des données

5. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la Compagnie des Alpes, notamment s’agissant du contenu de ces sites. C’est le cas du bouton « Accéder à mon compte-titres », qui ouvre le site d’Uptevia : les informations que vous y consultez ou saisissez relèvent d’Uptevia et de sa propre politique de protection des données.

La Compagnie des Alpes n’est pas responsable des liens hypertextes qui mènent au présent Site et interdit à quiconque de mettre en place un tel lien sans son autorisation écrite préalable.

6. Avertissement sur les informations à caractère prévisionnel

Le Site peut contenir certaines données non historiques constituant des déclarations à caractère prévisionnel, et notamment des déclarations prospectives concernant des événements, tendances, plans ou objectifs futurs. Ces déclarations sont fondées sur les vues et hypothèses actuelles de la direction et sont sujettes à des risques et aléas importants susceptibles d’entraîner une différence significative entre les résultats réels et ceux contenus explicitement ou implicitement dans ces déclarations (ou les résultats antérieurs). Des informations supplémentaires concernant ces risques et aléas figurent dans les documents déposés par la Compagnie des Alpes auprès des autorités compétentes. Les déclarations prévisionnelles sont présentées à une certaine date et la Compagnie des Alpes ne s’engage pas à les mettre à jour ni à les réviser, que ce soit du fait de nouvelles informations, d’événements futurs ou pour toute autre raison.

7. Clauses d’ordre général

Toute cession ou autre transfert des droits conférés par les présentes Conditions est strictement interdit.

Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu’une disposition des présentes Conditions est invalide, l’invalidité de cette disposition n’affectera en aucune façon la validité du reste des Conditions, qui demeurera en vigueur.

L’absence d’exercice par l’une des parties d’un droit ou d’une action en justice aux termes des présentes Conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action.

Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions seront régies par la loi française et interprétées conformément à celle-ci.

Politique des cookies

8.1 Généralités

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation d’un site Internet. Il permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation, par exemple pour mémoriser un choix ou pour mesurer la fréquentation du site.

Les cookies décrits ci-dessous sont déposés par le Site sur son propre domaine. Le Site n’utilise ni cookie publicitaire, ni cookie de réseau social. La consultation du Site ne nécessite aucun cookie.

8.2 Cookies nécessaires au fonctionnement du Site

Ces cookies sont indispensables et dispensés de consentement :

• tarteaucitron : mémorise votre choix concernant la mesure d’audience, par exemple votre refus. Durée de vie : 12 mois.
• PHPSESSID : cookie de session réservé à l’espace d’administration, utilisé uniquement par les personnes chargées de mettre à jour le contenu du Site. Il n’est pas déposé chez les visiteurs. Il est supprimé à la fermeture du navigateur.

8.3 Mesure d’audience (Matomo)

Le Site mesure sa fréquentation avec Matomo, un outil libre de mesure d’audience installé et exploité par Butterfly sur des serveurs situés en France (matomostats.b-fly.com). Les statistiques sont établies pour le compte exclusif de la Compagnie des Alpes, dans le seul but de comprendre l’usage du Site et de l’améliorer.

Cette mesure respecte les conditions fixées par la CNIL pour être dispensée de consentement : elle démarre donc dès votre première visite, sans bandeau préalable. En contrepartie :

• votre adresse IP est tronquée avant tout enregistrement (les deux derniers octets d’une adresse IPv4 sont masqués) ;
• les données servent uniquement à produire des statistiques de fréquentation : elles ne sont ni recoupées avec d’autres traitements, ni transmises à des tiers, ni utilisées pour constituer un profil publicitaire ;
• vous n’êtes pas suivi sur d’autres sites ;
• les données brutes sont conservées 700 jours au maximum, puis supprimées automatiquement.

Matomo dépose les cookies suivants, dont le nom commence par « _pk_ » :

• _pk_id : identifiant aléatoire du visiteur, qui permet de reconnaître un navigateur qui revient sur le Site. Durée de vie : 13 mois.
• _pk_ses : rattache les pages consultées à une même visite. Durée de vie : 30 minutes.
• _pk_ref : mémorise le site de provenance lors de votre arrivée sur le Site. Durée de vie : 6 mois.

Vous pouvez vous opposer à cette mesure à tout moment, sans conséquence sur votre navigation : cliquez sur l’icône de gestion des cookies affichée en bas à gauche de chaque page, ou sur ce lien : gérer la mesure d’audience, puis refusez le service Matomo. Votre refus est mémorisé pendant 12 mois par le cookie tarteaucitron : les cookies de Matomo sont alors supprimés et plus aucune donnée de navigation n’est envoyée à Matomo. Le lien de refus proposé en bas de cette page ouvre le même panneau.

Pour en savoir plus, consultez la page de la CNIL consacrée aux solutions pour les outils de mesure d’audience.

8.4 Paramétrer votre navigateur

Vous pouvez aussi configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies, pour tous les sites ou pour certains d’entre eux seulement. La marche à suivre dépend de votre navigateur : elle figure dans son aide en ligne, et la CNIL la résume dans ses conseils pour maîtriser votre navigateur.

Si vous bloquez ou supprimez le cookie tarteaucitron, le Site ne pourra plus mémoriser votre éventuel refus de la mesure d’audience : il vous faudra alors l’exprimer à nouveau.

Mesure d'audience

Ce site mesure sa fréquentation avec Matomo, un outil que nous hébergeons nous-mêmes. Ces statistiques servent uniquement à comprendre l'usage du site et à l'améliorer. Elles restent anonymes : votre adresse IP est tronquée avant tout enregistrement, aucun profil publicitaire n'est constitué, aucune donnée n'est cédée à un tiers et vous n'êtes pas suivi sur d'autres sites. Les données brutes sont conservées 700 jours au maximum. Vous pouvez vous y opposer à tout moment, sans conséquence sur votre navigation.

Refuser la mesure d'audience